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Mariage au Brésil / les contrats

 

Quand on arrive au Brésil et qu’on rencontre sa destinée voir son destiné, nous souhaitons d’abord nous pacser.

Ensuite on souhaite tout savoir comment ouvrir un compte bancaire et ensuite le mariage au Brésil. Ici, on va vous parler des documents qui vous faut pour vous marier au Brésil. Car, la documentation, c’est fatiguant et c’est mieux d’avoir de passer plus de temps pour sa fête de mariage que de tout savoir sur les documents qui vous faut.

 

Le mariage au Brésil est en vue, en temps que français, il faut le faire en deux étapes car vous devez le faire au consulat et au cartorio

 

Tout d’abord, il faut commencer par la France. Uniquement les français peuvent se marier au Brésil au consulat les français avec un brésilien ou brésilienne, non!

Il faudra commencer par contacter le consulat Français au Brésil de votre circonscription. Il faut d’abord demander la publication des bans avant de commencer votre mariage au cartório qui va célébrer votre mariage, car il faut d’abord publier les bans et surtout si vous n’êtes pas inscrit au français de l’étranger de votre consulat, vos bancs vont partir dans votre ville, donc pas moins de 3 mois pour faire la procédure.

Ensuite vous devez :

• Extrait d’acte de naissance (Pour le consulat français plus besoin si votre ville est démartérialisé), le délai plus ou moins 15 jours en raison de la poste brésilienne

 

Découvrez les étapes pour réaliser le mariage 

Quand on souhaite se marier les papiers est le pire moment. On préfère préparer sa plus belle soirée, ses gâteaux et cocktails à la vanille.

Le Comptoir de Toamasina peut vous fournir les plus belles gousses de vanille.

 

Tout vous devez réunir des documents comme obtenir un justificatif de résidence (comprovante de residência) car il vous sera demandé aussi bien par le Consulat que par le cartório. Nous vous conseillons pour votre visa, de revenir en France et de le faire  à Paris, je l’ai eu en 48h00.

ÉTAPE 1 :
On s’adresse au Consulat Général de France pour la publication des bans, j’imagine que vous ne savez que si vous n’êtes pas enregistrer au consulat, votre bans sera publié dans votre ville de résidence en France.

La doc demandée et le formulaire sont les mêmes quelque soit l’état du Brésil où vous résidez mais à confirmer.
Certains diront “on s’en fou on est au Brésil pas en France, on en a pas besoin”, mais je rappelle que certains cartórios exigent un certificat de capacité à mariage (declaração de estado civil) émis par le consulat français donc pas le choix… et autant faire les démarches correctement de A à Z. Et si vous souhaitez enregistrer votre mariage en France, il va falloir que vous ayez cette petite chose pour valider votre mariage brésilien.
Vous trouverez la liste des documents demandés par le Consulat lors de votre remise de dossier pour la publication des bans, sur ce site (il vous faut contacter la personne indiquée, et celle-ci vous enverra alors par email le formulaire à retourner avec le dossier complet). Ici, c’est la première étape, après les bans, vous allez pouvoir remplir les documents. Attention il faut prendre communion universelle des biens, tout autre contrat ne sera pas reconnu par la France.

ÉTAPE 2 :
On se rend au cartório responsable de votre quartier (on ne se marie pas dans n’importe quel cartório), contactez celui qui est le plus proche de votre résidence, si ce n’est pas celui-là responsable de votre quartier, il vous sera indiqué le bon.
Une chose importante tous les cartorios ne font pas les mariages, certains font les naissances, d’autres les mariages et autres formalités. Donc, il faudra trouver le bon.

ÉTAPE 3 :

Le contrat de mariage n’a pas besoin d’être ridigé si vous prenez la communauté universelle des biens.
Autrement il va falloir faire un contrat, prendre un avocat et ensuite faire une procédure longue.

ÉTAPE 4 :

Une fois qu’on est allé au cartório demander la liste des documents nécessaires pour constituer son dossier de mariage, on réunit tous les documents et voici les documents :

01 – Presença de ambos os noivos com certidão de nascimento e RG (ambos originais e em bom estado).
02 – Presença de duas testemunhas conhecidas do casal, maiores de 18 anos (ambos com RG original).
03 – Noivo ou noiva menores de 18 anos de idade, devem trazer pai e mãe com CPF e RG originais.
04 – Casamento Religioso com efeito civil: Trazer o requerimento da iingreja.
05 – Se o noivo ou a noiva for menor de 16 anos: somente poderá se casar com ordem judicial.
06 – Estrangeiro Permanente: trazer cédula de identidade (RNE). No caso de ter entrado no Brasil com mais de 16 anos também fazer prova de estado civil.
07 – Estrangeiro não permanente: trazer declaração de estado civil (c’est le certificat de capacité à mariage délivré par le Consulat), certidão de nascimento (os documentos deverão ser legalizados – consularizados) e traduzidos por um tradutor juramentado no Brasil e registrado no Cartório de Titulos e Documentos); trazer também o passaporte.
***** Obs: na certidão de nascimento deverá constar no mínimo: nome do registrado, data de nascimento, filiação e local de nascimento. *****
08 – Noivos viúvos: Trazer certidão de casamento, RG e certidão de óbito do falecido (ambos originais).
09 – Noivos divorciados: trazer certidão de casamento com averbação de divórcio e RG (ambos originais).
10 – Prazo para Iniciar os papeis para casamento: é de no mínimo 30 dias antes da data do casamento, não sendo possível iniciar em prazo superior ao de 90 dias.

Il est préférable d’avoir une RNE pour réaliser le mariage, c’est plus rapide

Il va falloir traduire votre acte de naissance, les documents consulaires non, vous pouvez dire que la loi dispense de légalisation les documents consulaires français

ÉTAPE 5 :
Le cartório peut demander que vos documents soient enregistrer qu’il soit enregistré au Cartório de Títulos e Documentos, mais ici, c’est faux, vous n’êtes pas obligé, comme le passeport français qui doit être authentifié par un cartorio, c’est interdit par la loi français et le Brésil considère le passeport français comme un document officiel, ici c’est pour gagner un peu d’argent

ÉTAPE 6 :
Le jour du mariage, bien évidemment : FÉLICITATIONS, et faites bien la fête, mais n’oubliez pas de demander au cartório un certificat de mariage COMPLET Inteiro Teor, le cartorio donne généralement celui-là, la France exige celui là pour la retranscription.

ÉTAPE 7 :
Il désormais temps de faire retranscrire votre mariage au consulat de France. Ici, c’est simple, vous allez tout simplement devoir envoyer vos pièces d’identités de vous et de votre épouse, certificat inteo teor et un document à remplir, déposer le tout au consulat et attendre 2 semaines. Et voilà, maintenant votre mariage est enregistré en France.

Contrat de mariage

NB: Dans le cas d’un mariage en France avec un conjoint Brésilien, après reconnaissance de votre mariage auprès du consulat du Brésil à Paris, en cas de divorce, peut importe ou celui ci sera demandé (France ou Brésil), ce sera le droit Français qui s’appliquera .

Dans le cas d’un mariage au Brésil, ce sera le droit Brésilien qui s’appliquera, peut importe ou la demande de divorce sera déposée… .

A la lecture des différents contrats de mariage Brésilien, si on veut protéger son capital, il vaut mieux se marier en France. Car dans tous les cas, il y a partage à 50/50 des biens acquis pendant le mariage.

 

Même la séparation total de bien ne garantie pas pour le partage, l’immobilier acquit pendant le mariage au nom de l’un ou de l’autre.

En effet, si vous achetez un bien que vous transformez en affaire commerciale, dans laquelle votre conjoint joue un rôle sans rémunération officielle, lors du divorce, il pourra saisir un juge pour demander une part de ce bien en compensation des salaires non perçus (salaire estimés pour un emploi similaire) et sur la base aussi d’une valorisation du bien, durant la totalité de période ou il a participé.
Le juge reconnaitra que le bien vous appartient, enregistré à votre nom, mais vous demandera de verser une somme à votre ex conjoint à titre de régularisation de son travail…..Cette situation est fréquente au Brésil, l’acheteur ne se prenant pas de salaire comme son conjoint, vie de ce qu’il retire de son affaire et en fait profiter son conjoint et au moment de la sépara, ention se voit obliger de verser une compensation.

Ensuite, souvent on va se marier en fonction de la catégorie sociale au Brésil. Cela évite, certains problèmes.

QUAL O REGIME DE BENS A SER ESCOLHIDO? Quel régime de mariage choisir ?

 

Découvrez les différents contrats de mariage pour votre mariage au Brésil 

COMUNHÃO PARCIAL DE BENS
Todo o patrimônio adquirido após o casamento, exceto os bens anteriores ao casamento (os bens que cada um recebeu por doação ou sucessão), é comum ao casal, e será dividido na separação.

Communauté Partielle de biens
Tous le patrimoine acquis pendant le mariage, excepté les biens antérieurs au mariage ( héritage, cadeaux, donation) seront divisés à part égale lors de la séparation Attention en cas d’héritage par l’un ou l’autre pendant le mariage, le partage de ces biens sera à 50/50 entre les conjoints. En France, l’héritage est réservé à l’héritier. Ensuite, si vous laissez l’héritage en France, pas de soucis, on pourra pas le saisir.

COMUNHÃO UNIVERSAL
Todos os bens adquiridos pelo casal, antes e depois do casamento, serão de propriedade conjunta. Se os noivos optarem por este regime de bens, será necessário que compareçam a um TABELIONATO DE NOTAS para que seja feita uma escritura de pacto antenupcial.

Communauté universelle
Tous les biens acquis avant, pendant et durant le mariage sont divisés à part égale lors du divorce entre les 2 conjoints… Nécessité de faire un inventaire des biens détenus avant mariage pour pouvoir opter pour ce type de contrat.

Attention , tant que vous n’êtes pas divorcé officiellement, n’acheter rien car vous devrez le partager !!!

PARTICIPAÇÃO FINAL NOS AQÜESTOS
Todo o patrimônio adquirido após o casamento, exceto os bens anteriores ao casamento (os bens que cada um recebeu por doação ou sucessão), serão divididos na separação, mas, até lá, pertencem ao cônjuge que os adquiriu, para ser administrado como bem o desejar.

Tous le patrimoine acquis pendant le mariage, excepté les biens antérieurs au mariage ( héritage, cadeaux, donation) sera divisés à part égale lors de la séparation, mais dans ce type de contrat chaque conjoint décidera de ce qui rentre en partage pour les biens acquis pendant le mariage.
Attention : risque de blocage et de désaccord.

SEPARAÇÃO TOTAL OU SEPARAÇÃO UNIVERSAL DE BENS
Todos os bens adquiridos antes ou depois do casamento são de propriedade individual. Caso os noivos optem por este regime, será necessário que se dirijam a um TABELIONATO DE NOTAS e façam uma escritura de pacto antenupcial.

Tous le patrimoine acquis avant et pendant le mariage seront la propriété individuelle de celui qui en apportera la preuve.Nécessité de faire un détail auprès d’un notaire, avant mariage notamment pour les biens possédés individuellement dans le cas du choix de cette option.